Logis de l'Orne en Normandie

Mentions Légales

Editeur du site

Logis de l'Orne
86, rue Saint Blaise
BP50
61002 ALENCON cedex

Hébergement du site

OVH

Crédits photographiques

CDT Orne, Logis, stephane PERERA ©www.alizari.fr, Thierry Raux, Thermes de Bagnoles de l'Orne

Déclaration CNIL

Conformémént à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour ce faire, écrivez-nous soit par courrier, soit en envoyant un mail à info@ornetourisme.com

Propriété et Droit d'Auteur

La structure générale mais aussi textes, images animées ou non restent la propriété exclusive des Logis de l'Orne. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Comité Départemental du Tourisme est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données produites par les Logis de l'Orne sont également protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.